Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFE
ECTEL SARL

Numéro de dépôt :
96652186
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2016

Présentation de la marque CAFE

Déposée le 25 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECTEL domicilié(e) 24 RUE VIEILLE DU TEMPLE,75004 PARIS (dossier no 2327567) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 451 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECTEL domicilié(e) 56 RUE DE LONDRES,75008 PARIS (dossier no 2327567) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE est expirée depuis le 25 novembre 2016.

ECTEL a également déposé les autres marques suivantes : NET GATE , GR.E.F. GROUPES ET ENTREPRISES FRANCAIS , GAY BOUTIK


ECTEL SARL - 24 RUE VIEILLE DU TEMPLE,75004 PARIS (dossier no 2327567) - 75004 - France - SIREN 387451404


ECTEL - 56 RUE DE LONDRES,75008 PARIS (dossier no 2327567) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352826 - Publication au BOPI 2002-09-02

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327567 - Publication au BOPI 2006-11-22

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Papier et carton brut, mi-ouvré ou pour papeterie); produits de l'imprimerie sans rapport avec le café; articles pour reliures; photographies sans rapport avec le café; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ne concernant pas le café; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Publicité; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission par télécopies. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles sans rapport avec le café. Edition de livres, de revues dont le thème ne sera pas le produit café. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès dont le thème ne sera pas le produit café. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ne concernant pas le café. Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.